Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

2023

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023_DE_006
Publiée le vendredi 10 février 2023 et portant sur Règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du Compte Epargne Temps (CET)
Délibération n°2023_DE_005
Publiée le vendredi 10 février 2023 et portant sur Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage Traversée du Village de Les HERMAUX
Délibération n°2023_DE_004
Publiée le vendredi 10 février 2023 et portant sur Création d'un espace public de lecture et fourniture de documents
Délibération n°2023_DE_003
Publiée le vendredi 10 février 2023 et portant sur Fonds de réserve d'Appui aux Territoires
Délibération n°2023_DE_002
Publiée le vendredi 10 février 2023 et portant sur Amortissement des immobilisations à compter du 1er janvier 2023
Délibération n°2023_DE_001
Publiée le vendredi 10 février 2023 et portant sur Remboursement des frais de secours à Bonnecombe

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022 DE 042
Publiée le lundi 19 septembre 2022 et portant sur Aménagement coin cuisine pour restauration scolaire

Délibérations de mai 2022 :

Délibération n°2022 DE 023
Publiée le lundi 02 mai 2022 et portant sur Transfert du bien de section de la Viole pour intérêt général
Délibération n°2022 DE 022
Publiée le lundi 02 mai 2022 et portant sur Tarif de l'eau 2023

Délibérations d'avril 2022 :

Délibération n°2022 DE 021
Publiée le mardi 12 avril 2022 et portant sur Bail de location pylône TDF

Délibérations de février 2022 :

Délibération n°2022 DE 005
Publiée le mardi 15 février 2022 et portant sur Inscription et destination de coupes de bois sur les forêts sectionales de la commune des Hermaux